Le Bureau de la CLE

DSCF1554Émanation de la CLE composée de 24 membres, le Bureau de la CLE a pour mission d’assister le Président dans ses fonctions, de préparer les dossiers et les séances plénière de la CLE en collaboration avec la cellule d’animation ainsi que de suivre et coordonner les différentes études réalisées par des prestataires extérieurs susceptibles d’intervenir dans les différentes phases de l’établissement du SAGE.

Le Bureau a également délégation pour étudier et émettre un avis sur les dossiers qui sont transmis à la CLE. Cela concerne les opérations soumises à autorisation au titre de l’article R.214-10 du code de l’environnement ainsi que les programmes d’actions des contrats territoriaux. Le Bureau émet des avis conformes aux dispositions du SAGE et aux orientations formulées par la CLE. Il rend compte annuellement à la CLE des dossiers reçus et des avis émis.

Présidé par le Président de la CLE, le Bureau est composé de :

  • 11 élus dont le Président, les 3 Vice-présidents et le représentant de l’EPTB, structure porteuse du SAGE,
  • 8 représentants du collège des usagers,
  • 5 représentants du collèges des services de l’État et de ses établissements publics.

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